UTILISATION DE L'APPLICATION MOBILE
TERMES ET CONDITIONS
Définitions.
Editeur de l’application : Nitrogen Apps - Nicolas Trollé: 8, Allée des saules 33127 Martignas-sur-Jalle Téléphone : 09.71.34.32.24 Numéro de TVA : FR 70515097632 Responsable Marketing : Nicolas Trollé.
Nos applications mobiles sont gérées dans différents pays du monde et sont destinées à accueillir des visiteurs de ces pays. Pour le cas où vous nous communiqueriez des informations personnelles, celles-ci seront conservées et utilisées conformément à la législation en vigueur dans le pays dans lequel le site ou l'application est géré. Il vous incombe de consulter les informations spécifiques en matière de confidentialité sur chacune des applications concernées. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 telle que modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant un email à contact@nitrogenapps.com.
Licences.
La société Nitrogen Apps (Nicolas Trollé) s’est attachée à produire une application instructive et moderne. Toutefois, vous comprendrez sans doute que la société doit protéger ses droits de propriété intellectuelle, y compris ses brevets, marques commerciales et droits d’auteur. De ce fait, veuillez tenir compte de ce qu'aucune autorisation d’utiliser la propriété intellectuelle de la société Nitrogen Apps ou la propriété intellectuelle de tiers n’a été consentie par cette application mobile.
Droits d’auteur.
© Copyright Nitrogen Apps (Nicolas Trollé) - Martignas sur Jalle - France. Tous droits réservés. Le contenu textuel, les images, graphiques, fichiers audio, fichiers de séquences animées, fichiers vidéo et leur organisation sur l’application mobile sont tous sujets à des droits d’auteur et autres protections du droit de la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction de ces objets à des fins commerciales ou de diffusion, ou encore leur modification ou transfert vers un autre site ou application mobile sont interdits. Il se peut que certains sites ou applications mobiles Nitrogen Apps contiennent des images dont les droits d'auteur sont détenus par des tiers.
Garantie et responsabilité.
Les informations présentées sur ces sites sont fournies « telles quelles » et sans garantie quelle qu’elle soit, explicite ou implicite, y compris (mais sans se limiter à) toutes garanties implicites de qualité marchande, toute aptitude à un emploi particulier, ou non-contrefaçon des droits de tiers. Bien que jugées exactes, les informations présentées pourront éventuellement contenir des erreurs et des inexactitudes. En aucun cas Nitrogen Apps (Nicolas Trollé) ne saurait être tenu responsable envers quiconque pour tout dommage particulier, indirect ou consécutif en relation avec ce matériel, à moins d’être causé par négligence grave ou une action fautive intentionnelle. Nitrogen Apps (Nicolas Trollé) n’est en aucun responsable du contenu des sites Internet gérés par des tiers et se décharge par conséquent de sa responsabilité envers les liens, quels qu’ils soient, vers d’autres sites.